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Notre Politique d'exécution

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Notre politique d'exécution

Une plus grande efficacité pour passer vos ordres de bourse en toute transparence

  • 5 lieux d'exécution
  • Le meilleur prix, la meilleure liquidité
  • Exécution des ordres de Bourse optimisée

Pour l'exécution de vos ordres de Bourse, Cortal Consors a mis en place :

  • L'ordre "Meilleures Places".
  • 5 lieux d'exécution pour passer vos ordres de manière optimale.
  • Une exécution de vos ordres transparente.

Politique d'exécution
Conformément à l'article L.533-18 du Code Monétaire et Financier et aux articles 314-69 à 314-75-1 du Règlement Général de l'Autorité des Marchés Financiers, issus de la transposition de la Directive Marchés d'Instruments Financiers ("directive MIF"), Cortal Consors prend toutes les mesures raisonnables pour obtenir, lors de l'exécution de l'ordre d'un Client, le meilleur résultat possible, compte tenu du prix, du coût, de la rapidité, de la probabilité d'exécution et du règlement, de la taille, de la nature de l'ordre ou de toutes autres considérations relatives à l'exécution de l'ordre.

Le présent document vise, à fournir aux clients de Cortal Consors des informations sur les conditions dans lesquelles leurs ordres sont reçus, transmis et exécutés sur les marchés. Lorsque Cortal Consors n'exécute pas directement les ordres de ses clients, il a défini une politique de sélection des intermédiaires chargés d'exécuter ces ordres, permettant d'obtenir pour les clients la meilleure exécution.
Cette politique d'exécution est systématiquement portée à l'attention de tout nouveau client et disponible en permanence sur le site Internet de Cortal Consors.

  • Périmètre d'application de la Politique d'exécution
A cette fin, Cortal Consors met en place une politique d'exécution des ordres sur instruments financiers et de sélection des intermédiaires et prend toutes les mesures raisonnables pour obtenir le meilleur résultat possible pour le compte de ses clients Non Professionnels et Professionnels lorsqu'il rend un service d'exécution d'ordres et de réception et transmission d'ordre.
Le service d' "exécution" d'ordres pour le compte de tiers » consiste pour Cortal Consors à agir pour le compte d'un client en vue de conclure des transactions sur instruments financiers conformément aux ordres reçus du client.

Le service de « réception et transmission d'ordres » (ou RTO) consiste, pour Cortal Consors, à recevoir les ordres de ses clients portant sur des instruments financiers, et à les transmettre à un autre prestataire de services d'investissement en vue de leur exécution.
Cette politique inclut, pour chaque catégorie d'instrument financier, des informations sur les différents lieux sur lesquels sont exécutés les ordres des clients de Cortal Consors, et les facteurs influençant le choix du lieu d'exécution.


  • Les instruments financiers visés
La Politique d'exécution s'applique à tous les types d'instruments financiers définis par la réglementation et proposés à la négociation par Cortal Consors.



Document complet sur notre politique d'exécution des ordres et de sélection des intermédiaires

Meilleures places
Ce service a été développé afin d'optimiser l'exécution de vos ordres de Bourse.
Il s’applique par défaut à vos passages d'ordres pendant les horaires d’ouverture de NYSE Euronext pour les titres cotés sur NYSE Euronext Paris, NYSE Euronext Bruxelles ou NYSE Euronext Amsterdam et sur au moins une des places alternatives sélectionnées par Cortal Consors dans sa politique d’exécution des ordres.

Avec l'ordre "Meilleures places", nous sélectionnons pour vous le lieu d'exécution qui optimise votre transaction entre NYSE Euronext, BATS, Chi-X, Tradegate ou Turquoise. Nous prenons en compte le prix, la probabilité d’exécution, la liquidité du titre et la taille de votre ordre pour prendre toutes les mesures nécessaires pour exécuter votre ordre sur la Meilleure place. Une fois la place d’exécution sélectionnée, votre ordre y est intégralement exécuté.

Vous bénéficiez ainsi des meilleures conditions du marché pour l'exécution de vos ordres de Bourse !

L'ordre "Meilleures places" est accessible avec les ordres "au Marché", "Limité" ou "Meilleure limite".

Les ordres "au Marché", "Limité" ou "Meilleure limite" sont exécutés au meilleur coût sur NYSE Euronext, BATS, Chi-X, Tradegate, ou Turquoise.

Un ordre non exécutable immédiatement pour la quantité totale de titres, sera placé sur NYSE Euronext dans l'attente d’être exécutable. Celui-ci sera potentiellement exécuté ultérieurement selon les modalités de l'ordre « Meilleures places ».

Quel que soit le type d'ordres de Bourse que vous souhaitez exécuter, NYSE Euronext est le marché de référence.
En dehors des heures d’ouverture de NYSE Euronext et sauf instructions spécifiques Tradegate, les ordres "Meilleures places" sont présentés à l'ouverture de la prochaine séance de NYSE Euronext.



Schéma de fonctionnement de l'exécution des ordres avec l'ordre «Meilleures Places»
Document complet sur notre politique d'exécution des ordres et de sélection des intermédiaires
Lieux d'exécution
Caractéristiques des lieux d'exécution des ordres de Bourse

Les ordres de Bourse sont acheminés dans les meilleurs délais par Cortal Consors vers le lieu d'exécution retenu conformément à la politique d'exécution.

Les ordres saisis sur les accès multimédias sont acheminés de manière électronique vers le lieu d'exécution retenu, sauf dans certaines circonstances. Les circonstances qui justifient que les ordres soient rejetés ou pris en charge manuellement sont les suivantes :
- dans l'intérêt du client : filtrage des ordres d'un montant supérieur à un seuil fixé.
- respect des règles protectrices de l'intégrité du Marché, notamment celles requises par les autorités de contrôle.


Sélection pour les autres places :
Cortal Consors peut être amené à transmettre les ordres de Bourse à un intermédiaire pour leur exécution. Par exemple, pour des places ou des produits non accessibles directement sur internet, Active Trader, l'AppliBourse...
Cortal Consors a adopté une politique de sélection des intermédiaires afin d'obtenir le meilleur résultat possible.

La prise en charge des ordres manuels occasionne un délai supplémentaire dans le traitement des ordres.


* MR : Marché Réglementé - Exemple : NYSE Euronext Paris
Marché organisé fonctionnant selon une réglementation précise.
NYSE Euronext Paris : réglementé par l'AMF
Tradegate : réglementé par la BAFIN (AMF en Allemagne).

** Les différents types d'ordres : OAM : Ordre au marché ; ML : Meilleure limite ; ASDD : A seuil de déclenchement ; APDD : A plage de déclenchement ; Limite : Ordre limite.

Avertissement et situation spécifique pour Tradegate :
En cas de problème technique ou de forte volatilité des marchés financiers, la liquidité sur ces lieux d'exécution est susceptible d'être suspendue, dans ce cas, tout ordre transmis sera rejeté.
Un ordre du client placé sur un lieu d'exécution ne peut être révoqué durant les heures de clôture de ce lieu d'exécution pour être placé sur un autre lieu.



Document complet sur notre politique d'exécution des ordres et de sélection des intermédiaires
Définitions
  • NYSE Euronext : groupe mondial de sociétés commerciales qui ont pour activité d'assurer la gestion d'un ou plusieurs marchés financiers, par ce terme, l?on entend NYSE Euronext Paris, Bruxelles, Amsterdam (ci-après « NYSE Euronext »).

  • BATS: système multilatéral de négociation, c'est-à-dire marché boursier alternatif, organisant la confrontation entre acheteurs et vendeurs de titres.
Positionné comme la troisième Bourse mondiale en termes de valeur des actions échangées, celui-ci se compose de BATS Exchange, Inc pour les titres titres américains et de BATS Trading Limited (ou BATS Europe) pour les titres de la Bourse de Londres, de NYSE Euronext, de la Deutsche Börse et de valeurs nordiques (OMX30 - Suède, OMXH20 - Finlande, OMXC20 - Danemark, et OBX25 - Norvège).

  • Chi-X: marché boursier alternatif européen lancée par Instinet (Nomura Holdings), premier système multilatéral de négociation opérationnel en Europe parvenant à concurrencer les « vieux » marchés boursiers traditionnels (Euronext, London Stock Exchange, Deutsche Börse?)
Celui-ci revendique une part importante de parts de marché des transactions sur les actions des plus grandes sociétés françaises, allemandes, néerlandaises, suisses, britanniques et italiennes. À l'heure actuelle, celui-ci serait en passe de devenir la deuxième plateforme boursière européenne, devant Euronext mais toujours derrière la bourse de Londres.

  • Turquoise : système multilatéral de négociation, c'est-à-dire marché boursier alternatif principalement basé à Londres. Celui-ci a été créé par une dizaine des plus grandes banques de marché internationales (BNP Paribas, Citigroup, Credit Suisse, Deutsche Bank, Goldman Sachs, Merrill Lynch, Morgan Stanley, Société générale et UBS).

  • Tradegate : Marché boursier alternatif, système multilatéral de négociation pan européen offrant une large gamme de titres internationaux et des horaires de négociation élargis (8h-22h).

A noter
Multiplaces : Ordre exécuté par fraction sur différents Marchés boursiers (NYSE Euronext et/ou BATS et/ou Chi-X et/ou Turquoise et/ou Tradegate)


  • Ordre "meilleure Place d'exécution" :
Ce service a été développé afin d'optimiser l'exécution de vos ordres de Bourse. Il s'applique par défaut à vos passages d'ordres pendant les horaires d'ouverture de NYSE Euronext et sur au moins une des places alternatives sélectionnées par Cortal Consors dans sa politique d?exécution des ordres.

Avec l'ordre "meilleure Place d'exécution", nous sélectionnons pour vous le lieu d'exécution qui optimise votre transaction entre NYSE Euronext, BATS, Chi-X, Tradegate ou Turquoise. Nous prenons en compte le prix, la probabilité d'exécution, la liquidité du titre et la taille de votre ordre pour prendre toutes les mesures nécessaires pour exécuter votre ordre sur la meilleure place. Une fois la place d'exécution sélectionnée, votre ordre y est intégralement exécuté.
Vous bénéficiez ainsi des meilleures conditions du marché pour l'exécution de vos ordres de Bourse !
L'ordre « meilleure Place d'exécution », est accessible avec les ordres "au marché", "à cours limité" ou "meilleure limite".
Les ordres « au marché », « à cours limité » ou « meilleure limite » sont exécutés au meilleur coût sur NYSE Euronext, BATS, Chi-X, Tradegate, ou Turquoise.
Un ordre non exécutable immédiatement pour la quantité totale de titres, sera placé sur NYSE Euronext dans l'attente d'être exécutable. Celui-ci sera potentiellement exécuté ultérieurement selon les modalités de l'ordre « meilleure Place d'exécution.

Quel que soit le type d'ordres de Bourse que vous souhaitez exécuter, NYSE Euronext est le marché de référence. En dehors des heures d'ouverture de NYSE Euronext et sauf instructions spécifiques Tradegate les ordres « meilleure Place d'exécution » sont présentés à l'ouverture de la prochaine séance de NYSE Euronext.



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